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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 02646 posée par M. Dominique Watrin
Association Hacavie
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 02584 posée par Mme Odette Duriez
Situation de l'association Handicaps et cadre de vie
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 01686 posée par Mme Natacha Bouchart
Situation de l'association Hacavie - handicaps et cadre de vie
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 01412 posée par Mme Delphine Bataille
Difficultés de fonctionnement rencontrées par l'association Handicaps et cadre de vie
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 00799 posée par M. Jean-Claude Leroy
Avenir de l'association Handicaps et cadre de vie
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22543 posée par M. Jean-Claude Leroy
Avenir de l'association Handicaps et cadre de vie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22558 posée par Mme Natacha Bouchart
Situation de l'association Hacavie Handicaps et cadre de vie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22429 posée par M. Jean-René Lecerf
Financement de la base de données de l'association Hacavie et connection dans la métabase de la CNSA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22244 posée par M. Daniel Percheron
Situation de l'association Hacavie - Handicaps et cadre de vie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20089 posée par M. Ivan Renar
Situation de l'association Hacavie - Handicaps et cadre de vie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence