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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0243G posée par M. Xavier Iacovelli
État des transports franciliens dans la perspective des jeux Olympiques et Paralympiques de Paris
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 08029 posée par M. Pierre Ouzoulias
Fermeture de services commerciaux dans des gares des lignes N et U dans les Hauts-de-Seine et les Yvelines
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 10627 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1115S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 25021 posée par M. Roger Karoutchi
Hausse du coût du prolongement du RER E
La question est caduque
Pertinence