Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 0977S posée par M. Roger Karoutchi

Dégradation de la qualité des transports publics en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

20/12/2000
Pertinence
Question n° 30432 posée par M. Roger Karoutchi

Progression des agressions de voyageurs dans les transports collectifs d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

18/01/2001
Pertinence
Question n° 0553G posée par M. Roger Karoutchi

Représentation de la région au sein du syndicat des transports d'Ile-de-France

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

19/10/2001
Pertinence
Question n° 00626 posée par M. Roger Karoutchi

RER : rénovation des équipements

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

11/07/2002
Pertinence
Question n° 0176G posée par M. Roger Karoutchi

Bilan des grèves dans les transports

Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

13/06/2003
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 40125 posée par M. Roger Karoutchi

RER : rénovation des équipements

La question est caduque

18/06/2002
Pertinence
Question n° 22273 posée par M. Roger Karoutchi

Pérennisation du financement du passe navigo

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 26807 posée par M. Roger Karoutchi

Nécessaire amélioration de la ponctualité du RER B

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence