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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 00221 posée par M. André Fosset
Publication d'un rapport sur l'imagerie médicale
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 20748 posée par M. André Fosset
Plan d'investissement en capital
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 20749 posée par M. André Fosset
Application du rapport de la Commission nationale et consultative des droits de l'homme
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 20053 posée par M. André Fosset
Organisation de la communication du service public
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 19586 posée par M. André Fosset
Saisine du Conseil économique et social sur les travaux d'utilité sociale des personnes âgées
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 25065 posée par M. André Fosset
Suivi du rapport annuel de la Cour des comptes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21912 posée par M. André Fosset
Etudes de l'efficacité des lobbies
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21531 posée par M. André Fosset
Suite donnée à l'étude faisant apparaître d'importantes distorsions entre les subventions versées par les différents ministères aux associations régies par la loi de 1901
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20181 posée par M. André Fosset
Ouverture d'un dossier concernant l'électronique automobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15534 posée par M. André Fosset
Suite donnée à l'étude faisant apparaître d'importantes distorsions entre les subventions versées par les différents ministères aux associations régies par la loi de 1901
La question est caduque
Pertinence