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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

1. Question n° 1371S posée par M. Laurent Lafon

   Implantation de logements modulaires par l'État sur les emprises de la voie de desserte orientale

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   19/11/2020

   Pertinence

2. Question n° 1531S posée par M. Christian Favier

   Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   29/09/2016

   Pertinence

3. Question n° 1362S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand-Paris

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   04/02/2016

   Pertinence

4. Question n° 0849S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Conséquences pour la commune de Châtenay-Malabry de la mise en oeuvre du « campus Paris-Saclay » et du transfert de la faculté de pharmacie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   31/07/2014

   Pertinence

5. Question n° 0450S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

   Menace de fermeture de l'hôpital Beaujon

   Réponse du Ministère chargé de la francophonie

   25/04/2013

   Pertinence

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