Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

Question n° 14428 posée par M. Roger Karoutchi

Radicalisation dans les services publics

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/02/2020
Pertinence
Question n° 13856 posée par M. Roger Karoutchi

Lutte contre l'islam radical

Réponse du Ministère de l'intérieur

16/01/2020
Pertinence
Question n° 08317 posée par M. Roger Karoutchi

Événements et sécurité publique

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/12/2018
Pertinence
Question n° 05637 posée par M. Roger Karoutchi

Réfugié irakien ancien cadre de l'EI

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/06/2018
Pertinence
Question n° 20963 posée par M. Roger Karoutchi

Mesures de protection pour contrer d'éventuels actes terroristes dans le métropolitain parisien

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/03/2016
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23766 posée par M. Roger Karoutchi

Capacité de la France à combattre toutes formes de terrorisme sur le territoire national

La question est caduque

15/07/2021
Pertinence
Question n° 05636 posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité au Bataclan

La question est caduque

14/06/2018
Pertinence
Question n° 20293 posée par M. Roger Karoutchi

État des lieux des centres de déradicalisation en France

La question est caduque

25/02/2016
Pertinence
Question n° 19007 posée par M. Roger Karoutchi

État d'urgence et mesures de sécurité applicables dans les communes après les attentats du 13 novembre 2015

La question est caduque

26/11/2015
Pertinence