Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 25298 posée par M. Roger Karoutchi

    Transport de colis par les taxis

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0977S posée par M. Roger Karoutchi

    Dégradation de la qualité des transports publics en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 34406 posée par M. Roger Karoutchi

    Insécurité en Ile-de-France

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0284S posée par M. Roger Karoutchi

    Bilan du contrat de plan Etat/région Ile-de-France en matière d'équipements de transports

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0176G posée par M. Roger Karoutchi

    Bilan des grèves dans les transports

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20290 posée par M. Roger Karoutchi

    Observations et préconisations du rapport annuel de la Cour des comptes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 18770 posée par M. Roger Karoutchi

    Dégradation du service du RER B

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne