Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 16305 posée par M. Roger Karoutchi
Taxes sur les achats de viande
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 20781 posée par M. Roger Karoutchi
Situation des loueurs de meublés occasionnels au regard de la taxe professionnelle
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence
-
Question n° 21363 posée par M. Roger Karoutchi
Statut des trésoriers principaux
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 0775G posée par M. André Gattolin
Situation financière et sociale de la Grèce
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur
Pertinence
-
Question n° 0264G posée par M. Roger Karoutchi
Situation économique et fiscale
Réponse du Ministère chargé du budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
-
Question n° 19954 posée par M. Roger Karoutchi
Baisse du prix du gaz
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14862 posée par M. Roger Karoutchi
Rémunération des « lanceurs d'alerte » en matière fiscale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15400 posée par M. Roger Karoutchi
Accès au crédit pour les TPE
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15401 posée par M. Roger Karoutchi
Investissement des entreprises étrangères en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15752 posée par M. Roger Karoutchi
Prêts toxiques aux hôpitaux publics
La question est caduque
Pertinence