Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 09410 posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre la fraude au travail détaché

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0865S posée par M. Roger Karoutchi

    Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très forte

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi

    Utilité du maintien du contrat de génération

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 16208 posée par M. Roger Karoutchi

    Emplois de demain

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 19806 posée par M. Roger Karoutchi

    Mesures en faveur des jeunes Français sortant sans diplôme du système éducatif

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 19807 posée par M. Roger Karoutchi

    Position du Gouvernement sur une éventuelle réforme des 35 heures

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 19942 posée par M. Roger Karoutchi

    Position du Gouvernement sur la dégressivité des allocations de chômage

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions sans réponses