Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 07126 posée par M. Roger Karoutchi

Situation des territoires oubliés de la République

Réponse du Premier ministre

11/10/2018
Pertinence
Question n° 00812 posée par M. Hervé Marseille

Redevances d'occupation du domaine dues à des établissements publics placés sous la tutelle de l'État

Réponse du Premier ministre

03/08/2017
Pertinence
Question n° 17448 posée par M. Hervé Marseille

Pénalisation de la négation des génocides

Réponse du Premier ministre

23/07/2015
Pertinence
Question n° 15560 posée par M. Hervé Marseille

Pénalisation de la négation des génocides

Réponse du Premier ministre

02/04/2015
Pertinence
Question n° 05377 posée par M. Hervé Marseille

Dysfonctionnement des services publics

Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

21/03/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09276 posée par M. Hervé Marseille

Pénalisation de la négation des génocides

La question a été transformée.

14/11/2013
Pertinence
Question n° 06486 posée par M. Hervé Marseille

Pénalisation de la négation des génocides

La question a été transformée.

23/05/2013
Pertinence
Question n° 15307 posée par M. André Fosset

Reconnaissance nationale de l'action dans la Résistance du journaliste américain Varian Fry

La question est caduque

23/05/1991
Pertinence