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669 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 543 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 25887 posée par M. André Fosset
Politique contractuelle: relance dans les secteurs public et privé
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 26160 posée par M. André Fosset
Candidats à une élection de représentants du personnel: publication de la liste
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon
Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00094 posée par M. Charles Pasqua
Navigation des pétroliers au large des côtes de la Corse
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 126 trouvées
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Question n° 32838 posée par M. Guy Schmaus
Situation de l'industrie à Clichy
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 33862 posée par M. André Fosset
Application de la loi portant création et organisation des régions
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35181 posée par M. Robert Pontillon
Conditions de cession d'une filiale d'une société
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00428 posée par M. Anicet Le Pors
Déclin de la langue française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 90046 posée par M. Charles Pasqua
Situation du comité interministériel de la sécurité nucléaire
La question est caduque
Pertinence