Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 16008 posée par M. Guy Schmaus

    Lycée Honoré de Balzac (Paris): conséquences de la suppression de classes

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  2. Question n° 07134 posée par M. Guy Schmaus

    Collège Jean Macé (Clichy): manque de professeurs

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  3. Question n° 01603 posée par M. Guy Schmaus

    Ecole nationale de radio-électricité appliquée: conditions de fonctionnement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 01899 posée par M. Guy Schmaus

    Ecoles élémentaires: sauvegarde des enseignements spéciaux

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01325 posée par M. Guy Schmaus

    Etablissements scolaires: frais de pension

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00092 posée par M. Guy Schmaus

    Lutte contre la drogue

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 01654 posée par M. Guy Schmaus

    CES Jean-Macé (Clichy): manque de surveillants

    La question est caduque

    Pertinence Forte