Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier

    Financement de la société du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10335 posée par M. Roger Karoutchi

    Surveillance et enregistrement vidéo dans les bus

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08029 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Fermeture de services commerciaux dans des gares des lignes N et U dans les Hauts-de-Seine et les Yvelines

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 07693 posée par Mme Christine Lavarde

    Participation de l'État au financement des équipements de transport du quotidien dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02864 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité dans les transports publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26807 posée par M. Roger Karoutchi

    Nécessaire amélioration de la ponctualité du RER B

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25336 posée par M. Roger Karoutchi

    Retard du Charles de Gaulle express

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25021 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse du coût du prolongement du RER E

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18770 posée par M. Roger Karoutchi

    Dégradation du service du RER B

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22272 posée par M. Hervé Marseille

    Pérennisation du financement du passe navigo

    La question est caduque

    Pertinence Très faible