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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

3 questions

  1. Question n° 12827 posée par M. Philippe Dallier

    Financement de la société du Grand Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1531S posée par M. Christian Favier

    Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0022G posée par M. Christian Favier

    Grand Paris

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    Pertinence Très faible


Questions sans réponse

3 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10627 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1115S posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00393 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 26771 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 22272 posée par M. Hervé Marseille

    Pérennisation du financement du passe navigo

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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