Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 01603 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Soutien à une sociologue française condamnée par la cour suprême de Turquie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1961G posée par M. Pierre Ouzoulias

    Action de la France pour un contrôle international de l'espionnage numérique de masse

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1899G posée par M. Roger Karoutchi

    Lutte contre le terrorisme

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17778 posée par M. Roger Karoutchi

    Liens entre la Turquie et le Hamas

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0534S posée par M. Pierre Ouzoulias

    Jumelage avec des villes du Haut-Karabagh

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17592 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Menaces et agressions contre la communauté arménienne de France.

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 13952 posée par M. Roger Karoutchi

    Rapatriement des djihadistes détenus en Syrie et en Irak

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 19729 posée par M. Roger Karoutchi

    Sécurité de nos ambassades et consulats à l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18916 posée par M. Roger Karoutchi

    Rétablissement des contrôles aux frontières et mesures de sécurité applicables dans le cadre de la conférence de Paris sur le climat

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne