Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 18597 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Difficultés rencontrées dans la mise en oeuvre de l'article D. 421-21 du code de l'action sociale et des familles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16050 posée par M. Roland Courteau

    Seuil de pauvreté chez les jeunes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Professionnalisation des emplois de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00782 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la médecine scolaire à Vanves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19423 posée par M. Roger Karoutchi

    Renforcement du rôle des conseillers d'orientation dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26708 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la médecine scolaire à Vanves

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne