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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 24457 posée par M. Philippe Kaltenbach
Situation des conjoints survivants des anciens combattants en Algérie, au Maroc et en Tunisie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24458 posée par M. Philippe Kaltenbach
Persistance de la date du 5 décembre pour commémorer la guerre d'Algérie et les combats au Maroc et en Tunisie
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 15325 posée par M. Philippe Kaltenbach
Situation des veuves des anciens combattants pour l'aide différentielle et la demi-part fiscale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 14029 posée par M. Philippe Kaltenbach
Manifestations organisées par l'État dans les Hauts-de-Seine le 5 décembre 2014
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 01814 posée par M. Philippe Kaltenbach
Commémoration de la guerre d'Algérie le 5 décembre 2012
Réponse du Ministère chargé des anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 00987 posée par M. Philippe Kaltenbach
Secrétariat d'État aux anciens combattants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence