Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1310S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Devenir du CNED et de ses missions de service public

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1164S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Manque de personnels de vie scolaire au collège Maréchal Leclerc de Puteaux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0968S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Mesures budgétaires d'urgence pour l'année scolaire 2010-2011

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0896S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Place accordée aux sciences humaines, économiques et sociales et à leurs enseignants dans le projet de réforme du lycée

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0651S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Professionnalisation des emplois de vie scolaire

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0268S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Application des nouveaux programmes du primaire

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0232S posée par M. Robert Pontillon

    Conditions d'admission à l'école de plein air de Suresnes (Hauts-de-Seine)

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 0403S posée par M. Robert Pontillon

    Situation de l'école de plein air de Suresnes

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00092 posée par M. Guy Schmaus

    Lutte contre la drogue

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne