Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 09603 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Augmentation des troubles de santé liés à la pollution de l'air

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08251 posée par Mme Françoise Seligmann

    Pratiques d'expulsion de malades étrangers

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07319 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Schémas régionaux d'organisation sanitaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04514 posée par Mme Françoise Seligmann

    Suppression des services d'urgence et de chirurgie dans deux hôpitaux des Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 01109 posée par M. André Fosset

    Relations entre les professions de santé et l'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20787 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Situation des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne