Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
212 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 178 trouvées
-
Question n° 10960 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Conséquences de la mise en place du contrat de professionnalisation pour les centres de formation
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Pertinence
-
Question n° 10747 posée par M. Jean-Pierre Fourcade
Inquiétudes de l'ordre des experts-comptables de Champagne-Ardenne sur la mise en place du TESE
Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale
Pertinence
-
Question n° 10147 posée par M. Roger Karoutchi
Situation des entrepreneurs et salariés paysagistes
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 05829 posée par M. Roger Karoutchi
Retraites des artisans bateliers
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan des services de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 34 trouvées
-
Question n° 06570 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Visites de pré-reprise
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 02947 posée par M. Denis Badré
Fiscalité applicable à la rente survie constituée en faveur d'enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 01362 posée par M. Jean-Pierre Schosteck
Indemnités dues aux aides ménagères suite au décès de leur employeur
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 40123 posée par M. Roger Karoutchi
Projet d'accueil de demandeurs d'asile dans la commune d'Emancé (Yvelines)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 39857 posée par M. Roger Karoutchi
Politique sociale
La question est caduque
Pertinence