Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0022A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Régimes de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0022A posée par M. Charles Pasqua

    Politique générale du Gouvernement

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0041A posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Conséquences de l'arrêt de la construction de plusieurs centrales nucléaires

    Réponse du ministère : Énergie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00277 posée par M. Anicet Le Pors

    Conséquences de l'échouement de l'Amoco Cadiz

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00256 posée par M. Anicet Le Pors

    Prélèvement sur les grosses fortunes

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 00428 posée par M. Anicet Le Pors

    Déclin de la langue française

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne