Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 02496 posée par M. Guy Schmaus

    Relations sportives entre la France et l'Afrique du Sud

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02572 posée par M. Guy Schmaus

    Situation des usines Peugeot - Citroën

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0287S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Autorisation de séjour en France d'étrangers: responsabilité des maires

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0441S posée par M. Robert Pontillon

    Non-éligibilité au crédit de certains matériels militaires destinés à l'exportation

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0589S posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Effectifs de gendarmerie dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 90046 posée par M. Charles Pasqua

    Situation du comité interministériel de la sécurité nucléaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne