Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 26878 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00150 posée par M. Robert Pontillon

    Situation du groupe Renault Véhicules Industriels

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 31791 posée par M. Robert Pontillon

    Statut des objecteurs de conscience: cohérence avec une résolution du Conseil de l'Europe

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32945 posée par M. Robert Pontillon

    Professeurs adjoints d'EPS: situation

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 33330 posée par M. Robert Pontillon

    Augmentation des bénéfices et de l'aide ménagère: crédits

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 35181 posée par M. Robert Pontillon

    Conditions de cession d'une filiale d'une société

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02639 posée par M. Robert Pontillon

    Instructeurs: intégration dans les corps de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17757 posée par M. Robert Pontillon

    Financement du tunnel sous la Manche

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne