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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 00001 posée par M. Anicet Le Pors
Conséquences de l'échouage d'un pétrolier
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Pertinence
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Question n° 27335 posée par M. Anicet Le Pors
Circulation maritime: infractions
Réponse du ministère : Défense
Pertinence
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Question n° 00112 posée par M. Anicet Le Pors
Suites données au rapport de la commission d'enquête sénatoriale sur le naufrage de l'Amoco-Cadiz
Réponse du ministère : Collectivités locales
Pertinence
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Question n° 00142 posée par M. Anicet Le Pors
Panne nationale d'électricité du 19 décembre 1978
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 00256 posée par M. Anicet Le Pors
Prélèvement sur les grosses fortunes
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 00428 posée par M. Anicet Le Pors
Déclin de la langue française
La question est caduque
Pertinence