Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0727S posée par M. Michel Duffour

    Rôle de l'Etat dans la vente des terrains Renault pour la réalisation du projet Val de Seine

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0611S posée par M. Guy Schmaus

    Avenir de la société nationale des entreprises de presse et de ses filiales

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0612S posée par M. Guy Schmaus

    Emploi et avenir de l'usine des "câbles de Lyon" à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 0509S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0468S posée par M. Guy Schmaus

    Suppressions d'emplois à l'usine des Câbles de Lyon de Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0437S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0314S posée par M. Charles Pasqua

    Adoption par la société Thomson du magnétoscope V2000 de Philips

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne