Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 16112 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Enseignement de l'allemand et réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16022 posée par M. Roger Karoutchi

    Projet de loi de réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02189 posée par M. Philippe Kaltenbach

    Soutenir l'enseignement scolaire de l'allemand

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08275 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Enseignement des langues vivantes à l'école Fernand Léger de Malakoff

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 23594 posée par M. André Fosset

    Enseignement des langues vivantes à l'école élémentaire

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24646 posée par M. Hervé Marseille

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20448 posée par M. Hervé Marseille

    Inégalités territoriales et classes bi-langues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 00477 posée par M. Robert Pontillon

    Conditions dans lesquelles s'effectue actuellement l'enseignement précoce des langues

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne