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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 06503 posée par M. Hervé Marseille
Gestion de la forêt de Meudon par l'office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 18389 posée par M. Hervé Marseille
Respect des règles encadrant la publicité dans l'espace public
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 1077G posée par M. Jean-François Husson
Pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1126S posée par Mme Catherine Procaccia
Usine d'incinération d'Ivry-sur-Seine Paris XIII
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
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Question n° 15207 posée par M. Hervé Marseille
Composition des commissions de suivi de site
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 14258 posée par M. Hervé Marseille
Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12319 posée par M. Hervé Marseille
Interdiction des feux de cheminée à foyer ouvert
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11582 posée par M. Hervé Marseille
Application de l'arrêté ministériel du 4 août 2006 au sujet de la présence des réseaux de gaz de haute pression dans le cadre des instructions d'autorisations d'urbanisme
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence