Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 27811 posée par M. André Bohl

    Agents des houillères de bassin: parité des avantages en nature ou en espèces

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27813 posée par M. André Bohl

    Agents des houillères de bassin: réduction des heures de travail

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 28008 posée par M. Roger Poudonson

    Houillères de bassin: reconstitution de carrières

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28009 posée par M. Roger Poudonson

    Houillères de bassin: accès à la propriété du logement minier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 28010 posée par M. Roger Poudonson

    Houillères de bassin: application du salaire journalier

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27807 posée par M. François Dubanchet

    Agents des houillères de bassin: calcul des années prises en compte pour la retraite complémentaire

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne