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277 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 259 trouvées
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Question n° 34246 posée par M. Jean-François Picheral
Mesures d'insertion par l'activité économique dans le secteur agricole
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 00627 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Situation des structures solidaires d'insertion
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 01336 posée par M. Ambroise Dupont
Décret du 7 juin 2000 et associations du secteur mixte
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 02889 posée par M. Thierry Foucaud
Financement des contrats emploi consolidé et des contrats emploi solidarité
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 03144 posée par M. Joseph Ostermann
Avenir des contrats emploi solidarité
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 12979 posée par M. Bernard Dussaut
Moyens des associations d'insertion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25434 posée par M. Francis Grignon
Inquiétudes de l'union régionale des structures d'insertion par l'économique d'Alsace
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22330 posée par M. Michel Doublet
Avenir des ingénieurs de l'État
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17665 posée par M. Daniel Laurent
Préoccupations des ateliers et chantiers d'insertion et mise en oeuvre de la réforme de l'insertion par l'activité économique
La question est caduque
Pertinence