Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 36 trouvées

  1. Question n° 05860 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des personnels ATOS

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0121S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des personnels IATOS (ingénieurs, administratifs, techniciens, ouvriers de service)

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07572 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Conditions de rentrée de nombreuses universités dont celle de Paris X-Nanterre

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 08017 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Rentrée universitaire à Paris X

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10462 posée par M. André Bohl

    Situation de l'institut universitaire de technologie de Metz

    Réponse du ministère : Enseignement supérieur

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05445 posée par M. Robert Castaing

    Institut universitaire de technologie A département génie biologique et GEA d'Auch

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne