Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
-
Question n° 02835 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Régime indemnitaire des personnels TOS des établissements d'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02523 posée par M. Philippe Madrelle
Personnels ATOSS
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 02528 posée par M. Serge Larcher
Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 17016 posée par M. Thierry Repentin
Transfert des personnels TOS des collèges en Savoie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16945 posée par M. Jean-Noël Guérini
Scolarisation des enfants intellectuellement précoces
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 25783 posée par M. Serge Mathieu
Statut et conditions de travail des personnels de l'éducation nationale
La question est caduque
Pertinence