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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 01111 posée par Mme Brigitte Bout
Situation des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01131 posée par M. Jean-Pierre Demerliat
Harmonisation du régime indemnitaire des personnels de l'enseignement agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01364 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe
Harmonisation des régimes indemnitaires dans l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01499 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01766 posée par M. Michel Teston
Régime indemnitaire des personnels ATOSS et IATOSS de l'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence