Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 28 trouvées

Question n° 1228S posée par M. François Marc

Budget de l'université de Bretagne occidentale pour 2007

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

25/01/2007
Pertinence
Question n° 32359 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Affectation d'enseignants supplémentaires (filière STAPS) à l'université de Limoges

Réponse du ministère : Éducation

05/04/2001
Pertinence
Question n° 32243 posée par M. Marcel Vidal

Situation des universités littéraires, notamment en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 32303 posée par M. Emmanuel Hamel

Universités : renforcement et diversification des fonctions des personnels administratifs et techniques

Réponse du ministère : Éducation

29/03/2001
Pertinence
Question n° 31039 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Manque de personnels à l'université de Cergy-Pontoise

Réponse du ministère : Éducation

08/02/2001
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 32538 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'UFR sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paul-Sabatier à Toulouse

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence
Question n° 12330 posée par M. Bernard Joly

Situation des personnels contractuels de l'université de Franche-Comté

La question est caduque

26/11/1998
Pertinence
Question n° 24784 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence