Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 06592 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des universités en France

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 06222 posée par M. Laurent Béteille

    Problème de fonctionnement de l'université d'Orsay

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05636 posée par M. Paul Loridant

    Difficultés de fonctionnement des universités scientifiques et médicales

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05718 posée par Mme Maryse Bergé-Lavigne

    Dotation globale de fonctionnement de l'université Paul-Sabatier - Toulouse III

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05733 posée par M. Serge Lagauche

    Situation des universités

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Moyenne

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 32538 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'UFR sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paul-Sabatier à Toulouse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12330 posée par M. Bernard Joly

    Situation des personnels contractuels de l'université de Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24784 posée par M. Pierre Lagourgue

    Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

    La question est caduque

    Pertinence Très forte