Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 30999 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des personnels ATOS de l'académie de Limoges

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 30204 posée par M. François Trucy

    Manque de personnel IATOS à l'université de Toulon et du Var

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25710 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Pénurie de postes IATOSS

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 21859 posée par M. Alfred Foy

    Augmentation des personnels ATOSS

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 21608 posée par M. Gérard Roujas

    Moyens de l'inspection académique de la Haute-Garonne

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25783 posée par M. Serge Mathieu

    Statut et conditions de travail des personnels de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12330 posée par M. Bernard Joly

    Situation des personnels contractuels de l'université de Franche-Comté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12383 posée par M. André Jourdain

    Situation des personnels contractuels de l'éducation nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible