Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 49 trouvées

Question n° 05860 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des personnels ATOS

Réponse du ministère : Éducation

27/07/1989
Pertinence
Question n° 00147 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

22/04/1993
Pertinence
Question n° 05030 posée par M. Jacques Legendre

Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

03/03/1994
Pertinence
Question n° 06499 posée par M. Jacques Legendre

Fonctionnement de l'université de Valenciennes (Nord)

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

02/06/1994
Pertinence
Question n° 06855 posée par M. Paul Raoult

Situation de l'université du Hainaut-Cambrésis

Réponse du ministère : Enseignement supérieur

23/06/1994
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24784 posée par M. Pierre Lagourgue

Insuffisance du nombre d'emplois IATOS à l'université de la Réunion

La question est caduque

25/02/1993
Pertinence
Question n° 12330 posée par M. Bernard Joly

Situation des personnels contractuels de l'université de Franche-Comté

La question est caduque

26/11/1998
Pertinence
Question n° 32538 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Situation de l'UFR sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paul-Sabatier à Toulouse

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence