Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

Question n° 0537G posée par Mme Catherine Deroche

Confiance entre les soignants et les patients

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

13/07/2023
Pertinence
Question n° 2256G posée par Mme Pascale Gruny

Mesures d'accompagnement des entreprises affectées par la crise sanitaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

27/01/2022
Pertinence
Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2224G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

Avenir de la filière CBD en France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

13/01/2022
Pertinence
Question n° 2123G posée par M. Patrick Kanner

Déserts médicaux

Réponse du Premier ministre

18/11/2021
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22511 posée par M. Dany Wattebled

112, mise en place d'un numéro unique d'appel pour les urgences

La question est caduque

29/04/2021
Pertinence
Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

Situation des praticiens hospitaliers

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 19883 posée par M. Jean-Pierre Decool

Avenir des clubs sportifs

La question est caduque

07/01/2021
Pertinence
Question n° 19581 posée par M. Emmanuel Capus

Personnels des cabinets de radiologie

La question est caduque

17/12/2020
Pertinence
Question n° 19114 posée par M. Pierre Médevielle

Reconnaissance des infirmiers libéraux

La question est caduque

26/11/2020
Pertinence