Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 22243 posée par M. Joël Guerriau

Réouverture des parcs zoologiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

15/04/2021
Pertinence
Question n° 0005G posée par M. Dany Wattebled

Conséquences économiques de la hausse des prix de l'énergie

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0038G posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Défense de la souveraineté industrielle de la France dans les secteurs stratégiques

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

20/10/2022
Pertinence
Question n° 0111G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Fiscalité à Paris

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

17/11/2022
Pertinence
Question n° 0113G posée par Mme Cécile Cukierman

Augmentation de la précarité alimentaire

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

24/11/2022
Pertinence