Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

Question n° 0814G posée par M. Emmanuel Capus

Tiktok

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0738G posée par Mme Élisabeth Doineau

Consommateurs floués sur la qualité de l'eau minérale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

08/02/2024
Pertinence
Question n° 0719G posée par M. Jean-François Husson

Maîtrise des finances publiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

25/01/2024
Pertinence
Question n° 0696G posée par M. Hervé Maurey

Maîtrise des finances publiques

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0683G posée par M. Jean-François Husson

Budget 2024

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

21/12/2023
Pertinence