Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier

    Propos sur la tendance politique des médias

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0361G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Préservation des patrimoines historiques communaux

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0248G posée par M. Roger Karoutchi

    Chaînes de télévision C8 et CNews

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0258G posée par M. Stéphane Ravier

    Liberté de la presse

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0038G posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Art du vitrail et préservation de ce savoir-faire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22567 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Propriété intellectuelle sur les réseaux sociaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22034 posée par M. Alain Marc

    Sous-titrages sourds et malentendants lors des éditions ou programmes régionaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 20804 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Soutien des artistes et actions culturelles dans le contexte de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20821 posée par M. Pierre-Jean Verzelen

    Financement de travaux indispensables sur les monuments historiques par les communes

    La question est caduque

    Pertinence Forte