Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 1482G posée par M. Joël Guerriau

    Vaccin contre la grippe et vaccin contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 18448 posée par M. Franck Menonville

    Reconnaissance en maladie professionnelle du Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 18531 posée par Mme Vanina Paoli-Gagin

    Reconnaissance en maladies professionnelles des pathologies liées aux contaminations par le SARS-CoV2

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 1566G posée par M. Bernard Bonne

    Stratégie vaccinale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19725 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Dépistage du Covid-19 à grande échelle

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20548 posée par M. Emmanuel Capus

    Situation des praticiens hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22178 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Vaccination des agents municipaux intervenant dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Très forte