Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 06061 posée par M. Michel Dagbert

    Importation de trophées d'espèces menacées

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Forte

  2. Question n° 19019 posée par M. Arnaud Bazin

    Mise en place d'une liste positive en France pour la détention d'animaux sauvages par des particuliers

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 11973 posée par M. Éric Bocquet

    « Jour du dépassement »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 10799 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation préoccupante de disparition des haies et des bosquets en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  5. Question n° 10400 posée par M. Fabien Gay

    Incompatibilité du projet « montagne d'or » en Guyane avec les ambitions de la France en matière d'environnement

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19148 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Biodiversité et maladies émergentes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11087 posée par M. Didier Mandelli

    Protection de la biodiversité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte