Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 01026 posée par M. André Fosset

    Dysfonctionnement du système d'autorisation de matériels lourds

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé publique

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 14208 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet d'installation d'un appareil d'imagerie par résonance magnétique au centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0338S posée par M. Léon Fatous

    Equipement du centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14981 posée par M. Jean-Marie Poirier

    Projet d'installation d'un appareil par résonnance magnétique (IRM) au Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0640S posée par M. Léon Fatous

    Retard en matière d'équipement hospitalier dans le département du Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Faible