Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique
Réponse du ministère : Santé publique
Pertinence
-
Question n° 06888 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Moyens de fonctionnement de l'hôpital Fernand-Bezançon de Saint-Martin-du-Tertre
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
-
Question n° 11765 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Centre médical Fernand-Bezançon à Saint-Martin-du-Tertre (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
-
Question n° 09529 posée par M. Jean Louis Masson
Montant de l'allocation forfaitaire de recensement allouée aux communes
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
-
Question n° 05145 posée par M. Jean-Vincent Placé
Redéploiements dans les gares de la ligne C dans l'Essonne
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 05567 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Démantèlement des campements sauvages de migrants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07143 posée par M. Antoine Karam
Représentation des Antilles et de la Guyane au sein du conseil national de l'ordre des médecins
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 1115S posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 10627 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Taxe additionnelle à la taxe de séjour en Île-de-France
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence