Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 0151S posée par Mme Catherine Procaccia

    Évaluation de l'impact des concentrations records de dioxines de l'incinérateur d'Ivry-Paris XIII

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02168 posée par M. Jean Louis Masson

    Transferts de malades

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00768 posée par M. Rachid Temal

    Avenir du service public de santé dans le Val d'Oise

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01310 posée par Mme Catherine Dumas

    Insuffisance des moyens affectés à la réanimation pédiatrique à Paris et en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 01423 posée par M. Arnaud Bazin

    Fermetures de lits au sein des unités spécialisées en région parisienne

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 00524 posée par M. Pierre Charon

    Échec du plan de lutte contre le crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00679 posée par M. Pierre Charon

    Conclusions de l'audit flash de la Cour des comptes sur le plan crack à Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00857 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Remboursement des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible