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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 60 trouvées
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Question n° 23300 posée par Mme Odette Duriez
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23221 posée par Mme Sophie Primas
Contrat d'objectifs et de performance de l'ONF pour la période 2012-2016
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 23165 posée par M. Antoine Lefèvre
Avenir de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 19079 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Inquiétude des banques alimentaires sur la disparition du programme européen d'aide aux plus démunis dans le cadre de la révision de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 18400 posée par M. Serge Dassault
Avenir de la cressiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 10786 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Programmation des 2e et 3e tranches de recrutement d'agents pour les CRPF
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20015 posée par Mme Nelly Olin
Déclin des productions spéciales en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20018 posée par M. Dominique Braye
Compensation de déboisement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19424 posée par M. Hubert D'Andigne
Transport de l'Ecole vétérinaire d'Alfort vers Metz
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 09581 posée par M. Michel Giraud
Exploitants agricoles d'Ile-de-France et travailleurs saisonniers étrangers
La question est caduque
Pertinence