Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot

Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

01/02/2024
Pertinence
Question n° 1038G posée par Mme Leila Aïchi

Scandale fiscal de BASF

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/11/2016
Pertinence
Question n° 0141G posée par M. Philippe Nogrix

Le pétrole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 29052 posée par M. Francis Grignon

Reconduction du régime " sucre "

Réponse du ministère : Agriculture

16/11/2000
Pertinence
Question n° 28826 posée par M. Serge Franchis

Modification du nouveau règlement européen sur le sucre

Réponse du ministère : Agriculture

02/11/2000
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot

Avenir de la filière de la valorisation organique

En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

15/02/2024
Pertinence
Question n° 27644 posée par M. André Bohl

Effets de la TGAP Energie sur l'emploi

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2000
Pertinence
Question n° 0041A posée par M. André Bohl

Objectifs du Gouvernement dans le secteur de la chimie

La question est caduque

16/05/1986
Pertinence
Question n° 18624 posée par M. Michel Souplet

Usine CDF Chimie SP de Villers St-Paul (Oise)

La question est caduque

26/07/1984
Pertinence