Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 22252 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation des entreprises de constructions métalliques du Grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 20933 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Restructuration de l'Union minière: devenir de la société Vieille Montagne

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20669 posée par M. Henri Belcour

    Mesures en faveur de l'industrie mécanique et transformatrice des métaux

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20389 posée par M. Francisque Collomb

    Industries mécaniques et transformatrices des métaux: délai de récupération de la TVA

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 19886 posée par M. Jean-François Pintat

    Situation des entreprises de constructions métalliques du grand Sud-Ouest

    Réponse du ministère : Redéploiement industriel

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27745 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Industries mécaniques et transformatrices de métaux: incitations fiscales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0570S posée par M. Alain Pluchet

    Avenir des industries mécaniques et de transformation des métaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0537S posée par M. Roger Boileau

    Redressement économique et financier des industries mécaniques et transformatrices de métaux

    La question est caduque

    Pertinence Forte