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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

  1. Question n° 0075C posée par M. Jacques Berthou

    La politique industrielle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

    Pertinence Faible

  2. Question n° 14648 posée par M. Jacques Legendre

    Hausse du prix de l'acier

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14025 posée par M. Georges Mouly

    Mesures en faveur des PME-PMI touchées par l'augmentation du prix des métaux

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13668 posée par Mme Annie David

    Flambée du prix de l'acier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12735 posée par M. Michel Sergent

    Hausse considérable du prix de l'acier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 13331 posée par M. Fernand Demilly

    Crise de l'acier

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0102S posée par M. Roland du Luart

    Difficultés des entreprises françaises de transformation des métaux non ferreux

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01253 posée par M. Jacques Eberhard

    Situation de l'emploi dans le bassin industriel de la région havraise

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27745 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Industries mécaniques et transformatrices de métaux: incitations fiscales

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 21360 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Négociation afin de limiter les exportations européennes de tubes d'acier Outre-Atlantique

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

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