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Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7065 trouvées
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Question n° 08403 posée par M. Jean Louis Masson
Travaux et arrêté de péril
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 08133 posée par M. Jean Louis Masson
Tarification de l'eau potable pour les résidences secondaires
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 08134 posée par M. Jean Louis Masson
Répertoire des documents communicables au public
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 07943 posée par M. Jean Louis Masson
Drone
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 07861 posée par M. Jean Louis Masson
Sortie de l'Alsace de la région Grand Est
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 2935 trouvées
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Question n° 08449 posée par M. Jean Louis Masson
Personnes en état d'ivresse qui participent à une action de destruction
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08360 posée par M. Jean Louis Masson
Livraison à l'Ukraine de munitions à uranium enrichi et risque d'une guerre mondiale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08395 posée par M. Jean Louis Masson
Délaissés de propriétés privées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08396 posée par M. Jean Louis Masson
Containers semi enterrés pour la collecte des déchets ménagers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 08398 posée par M. Jean Louis Masson
Piscines sans autorisation d'urbanisme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence